Propriétaire
Morvan Daniel Énergies
15 Rue Goarem Pella
29600 Saint-Martin-des-Champs
Tél. : 02 98 63 77 96
SIREN : 930 467 311
SIRET (siège) : 930 467 311 00013
TVA intracommunautaire : FR62 930 467 311
Responsable de publication : Morvan Daniel Énergies
Webmaster : Atelier Majelan
Création du site : Atelier Majelan
Hébergement
Hébergeur : Titan DC
Informations : www.titandc.net
Propriété
L’ensemble des éléments présents sur ce site – textes, visuels, animations, plans ou tout autre contenu – est protégé par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite du responsable de publication est interdite.
Utilisation du site
L’accès au site www.morvandaniel.fr vaut acceptation pleine et entière des conditions décrites sur cette page. Ces dernières peuvent évoluer à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site reste accessible à tout moment, sous réserve d’interruptions temporaires pour maintenance. En cas d’intervention, Morvan Daniel Énergies s’efforcera de prévenir ses utilisateurs dans les meilleurs délais.
Responsabilités
Morvan Daniel Énergies accorde une attention particulière au respect des obligations légales et suit les recommandations de la CNIL. Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Les informations éventuellement demandées sont traitées de manière strictement confidentielle et uniquement pour les besoins de traitement de votre demande.
Données personnelles
Ce site ne collecte pas de données personnelles de manière automatisée et n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données :
accès
rectification
suppression
opposition
limitation
portabilité
Vous pouvez exercer ces droits :
Par courrier signé, accompagné d’une pièce d’identité, à l’adresse mentionnée ci-dessus
Par le formulaire de contact en ligne : www.morvandaniel.fr
Une réponse vous sera adressée dans un délai maximum d’un mois.
Cookies et statistiques
Des cookies peuvent être utilisés pour collecter des données de navigation à des fins statistiques : type d’appareil, navigateur, localisation, pages visitées, durée de la visite, fréquence. Ces informations sont anonymes, non cédées à des tiers et conservées un an.
Vous pouvez désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Droit applicable
Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de Paris sont seuls habilités à en juger.